1. Introduction
Bienvenue sur CTN-AUTO. En accédant à notre site ou en utilisant notre application, vous acceptez les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU). Si vous n'acceptez pas ces termes, veuillez cesser d'utiliser notre service.
2. Services Offerts
CTN-AUTO est une plateforme dédiée à la gestion et la connectivité des véhicules. Nos services incluent, sans s'y limiter : le suivi de l'entretien des véhicules, les notifications de maintenance, les informations de diagnostic, et la connectivité pour les systèmes embarqués.
3. Utilisation de la Plateforme
L'utilisation de CTN-AUTO est réservée aux utilisateurs ayant souscrit à un abonnement ou bénéficiant d'un accès gratuit limité. L'utilisateur s'engage à utiliser la plateforme conformément à la loi et aux présentes CGU. Toute utilisation abusive ou illégale peut entraîner la suspension ou la résiliation de l'accès au service.
4. Inscription et Sécurité
Lors de votre inscription, vous devez fournir des informations exactes et à jour. Vous êtes responsable de la sécurité de votre compte et de la confidentialité de vos identifiants de connexion. En cas de suspicion d'utilisation non autorisée de votre compte, vous devez nous en informer immédiatement.
5. Données Personnelles
En utilisant CTN-AUTO, vous acceptez la collecte et le traitement de vos données personnelles, notamment celles liées à votre véhicule. Ces données sont collectées dans le respect des lois sur la protection des données. Veuillez consulter notre Politique de Confidentialité pour plus de détails.
6. Propriété Intellectuelle
Tous les contenus présents sur CTN-AUTO (logos, textes, images, logiciels, etc.) sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Il est interdit de reproduire, modifier, ou distribuer ces contenus sans l'autorisation expresse de CTN-AUTO.
7. Limitation de Responsabilité
CTN-AUTO ne pourra être tenu responsable des dommages indirects, tels que la perte de données ou la perte de profit résultant de l'utilisation ou de l'incapacité à utiliser notre plateforme. Bien que nous nous efforcions de fournir des informations précises, nous ne garantissons pas que nos services seront exempts d'erreurs ou toujours accessibles.
8. Tarification et Paiement
Les utilisateurs de CTN-AUTO peuvent souscrire à des services payants. Les prix sont indiqués en euros (€) et peuvent être modifiés sans préavis. Le paiement s'effectue par carte bancaire ou tout autre mode de paiement proposé. En cas de non-paiement, nous nous réservons le droit de suspendre ou résilier l'accès au service.
9. Modification des Conditions
CTN-AUTO se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs seront informés de toute modification importante via notre site ou par e-mail. La poursuite de l'utilisation des services après modification vaut acceptation des nouvelles conditions.
10. Résiliation
Vous pouvez résilier votre compte à tout moment en nous contactant. CTN-AUTO se réserve également le droit de résilier un compte en cas de non-respect des présentes conditions ou pour toute autre raison justifiable.
11. Droit Applicable
Ces Conditions Générales d'Utilisation sont régies par les lois françaises. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.
12. Contact
Pour toute question ou réclamation, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : [email de contact] ou au [numéro de téléphone].